Etude d'impact ICPE

ELVIA Group possède un fort retour d'expériences sur la réalisation de dossiers de demande d'autorisation aux ICPE dont l'étude d'impact est une pièce prépondérante. 

 

L’étude d’impact sera rédigée selon le cadre réglementaire applicable et s’appuiera sur les guides du  ministère de l’aménagement, du territoire et de l’environnement en suiviant les circulaires et guides méthodologiques préconisées par l'état.

 

Les études d'impact ICPE réalisées par Elvia Group contiennent les éléments suivants :

  • Une analyse de l'état initial du site et de son environnement

Elle portera notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers, maritimes ou de loisirs, ainsi que sur les biens matériels et le patrimoine culturel susceptibles d'être affectés par le projet

  • Une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents du projet sur l'environnement

Elle portera sur les éléments suivants :

  • Sur les sites et paysages, la faune et la flore,
  • Les milieux naturels et les équilibres biologiques,
  • Sur la commodité du voisinage (bruits, vibrations, odeurs, émissions lumineuses)
  • Sur l'agriculture, l'hygiène, la santé, la salubrité et la sécurité publiques,
  • Sur la protection des biens matériels et du patrimoine culturel.
  • Les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue des préoccupations d'environnement, le projet a été retenu parmi les solutions envisagées.

Ces solutions font l'objet d'une description succincte Elvia Group s’attachera à apporter avec le maitre d’ouvrage la justification de ces activités (caractère fonctionnel de l’installation, absence de méthode alternative…).

  • Les mesures envisagées pour supprimer, réduire et, si possible, compenser les inconvénients du projet, ainsi que l'estimation des dépenses correspondantes.

Un descriptif comportera les dispositions d’aménagement et d’exploitation et leurs caractéristiques détaillées

  • Les conditions de remise en état du site après exploitation

Par ailleurs, Elvia Group précise que nous sommes en mesure de produire si nécessaire une évaluation d’incidence Natura 2000 de premier niveau en utilisant les guides méthodologiques pertinents et adaptés des DREAL et de l’INERIS.

 

 

 

 

Des compétences approfondies pour chaque volet de l'étude

Volet Air 

Volet Eau

Volet Bruit

Volet Déchets

Volet Sol

Etude de danger ICPE

Elvia Group réalise également des dossiers de demande d'autorisation complet, comprenant études d'impact, plans, notice d'Hygiène et sécurité ainsi que l'étude de dangers.

 

Vous trouverez sur le lien ci-dessous plus d'informations

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