Cadre réglementaire
L'évolution réglementaire européenne a fait coexister jusqu'en 2015, la réglementation française et la
réglementation européenne. Une période transitoire a été mise en œuvre afin de laisser un temps d'adaptation (jusqu'au 1er Juin 2017) aux industriels pour modifier les informations requises
(classification, pictogramme, étiquetage).
Dangers recensés
Les dangers recensés concernent :
- Les effets physiques associés à l'émanation de gaz résultant de pression ou d'une réaction chimique
- L’inflammabilité
- Le caractère comburant ou anti-inflammable
- La toxicité ou les risques d'infection
- La radioactivité
- La corrosivité et les effets irritants
En plus de ces catégories, sont considérées comme dangereuses, les substances ou mélanges présentant les
risques suivants :
- Sensibilisation
- Cancérogénicité
- Mutagénicité
- Toxicité pour la reproduction
Elvia Group vous accompagne dans
la mise en œuvre de règles de stockage et de manipulation des produits.
Il convient par exemple d'éviter de stocker des produits incompatibles (produits
comburants et inflammables par exemple).
Pour cela, il est important d'identifier les produits pour délimiter les zones de
stockage dédiées et séparées et d'y mettre des panneaux d'affichage. Les produits liquides doivent bénéficier de cuvettes de rétention. Des systèmes de détection peuvent également être mis en œuvre
pour des produits explosifs ou toxiques.
Il est également nécessaire que votre personnel soit équipé d'EPI en adéquation
avec les risques et qu'il soit sensibilisé aux risques encourus.
N'hésitez pas à nous contacter dans l'optique de la maîtrise de vos risques liés à vos produits
dangereux.
Quid des déchets ?
Les déchets de produits dangereux font également l'objet de prescriptions
particulières pour leur valorisation, stockage, élimination ou même transport. Elvia Group peut également vous accompagner pour mettre en œuvre les
précautions nécessaires pour traiter les déchets de produits dangereux dans le respect de la réglementation et la protection de l'environnement.