Cette démarche se situe à l’interface des démarches existantes à l’échelle du territoire (schémas de cohérence territoriale (SCOT), plans locaux d'urbanisme (PLU), agendas 21, etc.) et de la démarche HQE® adaptée au bâtiment.

Véritable outil d’aide à la décision, elle vise plus particulièrement l’accompagnement des collectivités et des aménageurs, publics ou privés, dans la réalisation d’opérations d’aménagement urbain suivant les trois grands principes du développement durable, à savoir l'économie, le social et l'environnement. Toutes les opérations d’aménagement sont concernées, sans distinction de taille, de procédure, de contexte territorial ou de destination.

La méthodologie, qui s’appuie sur l’Approche Environnementale de l’Urbanisme (AEU) développée par l’ADEME, s’organise autour de deux éléments principaux :

• un système de management d’opération (SMO),
• une approche thématique.

A. Le système de management opérationnel

1. Phases clés de l’opération

GA P01-030 : Guide d'application de l'ISO 14001 appliqué au management environnemental d'opérations de construction de bâtiment par le maître d’ouvrage.

La mise en place d’un système de management opérationnel (SMO) de l’environnement constitue la deuxième composante de la démarche HQE®.

Le SMO mis en place par la société ELVIA Group constitue un outil de gouvernance dont le but est d’optimiser l’effort des acteurs en facilitant le dialogue entre les parties prenantes tout en anticipant le suivi des performances de l’opération grâce à la transparence et la traçabilité des différentes actions mises en œuvre au cours de l’aménagement.

Le SMO décriera alors les six phases-clés qui structurent l’opération et apporte également des précisions sur :

• Le déroulement de la phase,
• Le pilotage,
• La participation,
• L’évaluation,
• La liste des livrables nécessaires à la validation de l’étape.

2. Structuration du Système de Management de l'Opération

Le Système de Management de l’Opération (SMO) constitue la colonne vertébrale de la démarche qui structure la conduite efficace d’une opération.

Il se présente comme un système d’organisation et de décisions. Il se compose en :

• des dispositifs organisationnels pour le pilotage,  la participation et l’évaluation à mettre en  œuvre tout au long de l’opération 
• des phases-clés au nombre de 6 qui jalonnent le déroulement du projet. 

Le schéma ci-dessous illustre la structuration du SMO.

Objectifs du SMO : la conduite efficace de l’opération

La mise en place d’une approche de développement durable sur une opération d’aménagement est autant une question d’organisation qu’une question urbanistique, architecturale, économique, sociale, environnementale…

L’objectif général du SMO est d’organiser la conduite de l’opération, en maîtrisant les processus de programmation, conception, réalisation et rétrocession, afin d’optimiser l’effort de l’ensemble des acteurs en vue d’un aménagement durable.

Le SMO permet de se poser les bonnes questions aux bons moments et avec les bons interlocuteurs.

Ainsi, le SMO mis en place et maintenu par ELVIA Group permettra :

• Le dialogue entre les parties prenantes
• L’optimisation de l’opération d’aménagement durable
• La transparence et la traçabilité.

3. L’organisation des acteurs et des parties prenantes

Avec le développement durable, on observe une complexification du système d’acteurs (intervenants pluridisciplinaires, diversité des opérateurs, participation citoyenne…) qui fait apparaître le besoin de fonctions et de modes d’intervention nouveaux.

Par conséquent, le cercle des acteurs d’une opération HQE – Aménagement est élargi à l’ensemble des parties prenantes. Les relations à gérer par l’aménageur deviennent aussi plus nombreuses et diversifiées.

Très importante, la participation de l’ensemble des acteurs et des parties prenantes concernées par l’opération est un volet essentiel qui doit être réfléchi selon le contexte et avoir une dimension pédagogique.

Dans la mesure, où le système d’acteurs se trouve complexifié, le SMO se propose d’apporter une aide à la bonne organisation des différents acteurs et des parties prenantes. Le projet est ici appréhendé comme une forme d’action collective et participative dont la réussite dépend de la capacité de l’organisation à faire travailler l’ensemble des acteurs et des parties prenantes.

L’implication de ces dernières garanties à la fois : l’exhaustivité du diagnostic, la cohérence des choix effectués ou encore la meilleure acceptation du projet. En fonction de l’avancement de l’opération, leur investissement n’est pas le même et peut être de nature différente.

L'optimisation de l'opération d'aménagement durable

Par rapport à une opération classique, cette démarche demande :

• Un dialogue privilégié entre aménageur et collectivité dès l’engagement
• Un travail plus important sur les phases « amont » du projet, notamment lors de l’analyse initiale
• Des réflexions plus poussées pour nourrir le projet et des esquisses qui doivent être produites seulement à l’issue de ces réflexions. Puisque les dessins doivent être le fruit des réflexions amont, il paraît incompatible avec la démarche de dessiner avant.

Une autre spécificité de cette méthode est de proposer un temps de « remise en question » du projet, à l’issue de l’analyse initiale. Il s’agit dés lors de juger de la pertinence de l’opération au regard du développement durable notamment vis-à-vis :

• Du cadre réglementaire,
• Du contexte du site et de sa localisation (les questions essentielles liées au site : sa localisation, sa desserte, son contexte urbain, sa consommation d’espaces naturels)
• De la non-adhésion d’un acteur politique

Si le résultat de ce questionnement conduit à une réponse négative, il est conseillé de stopper le processus opérationnel et en fonction de la situation, soit :

• D’engager des études complémentaires
• De modifier les objectifs initiaux et/ou les orientations prédéfinies
• De revoir les volontés de l’aménageur et/ou de la collectivité
• D’engager la modification des documents d’urbanisme
• De réfléchir à un autre site pour l’opération.

Le SMO tient compte de ces modalités et doit aider à leur mise en œuvre  dans une vision systémique tout en veillant à garder la maîtrise des délais propres à l’opération. Un second aspect assure l’optimisation du projet, il s’agit de l’évaluation, qui doit être conduite dans toutes les phases du SMO.

L’évaluation est essentielle pour plusieurs raisons :

• Elle est inhérente à la notion de développement durable
• Elle constitue une aide à la décision
• Elle permet de corriger et de recadrer au fil de l’eau
• Elle doit permettre de limiter les impacts négatifs sur l’environnement
• Elle est menée en vue de s’améliorer et de progresser.

L’évaluation peut porter sur des objets différents :

• L’évaluation environnementale pour s’assurer des impacts les plus maitrisés possible sur l’environnement
• La conduite de projet et donc le SMO peut également s’évaluer, à travers les livrables une autoévaluation est possible.

L’approche thématique, quant à elle, décrit plus particulièrement les objectifs durables recherchés dans l’opération d’aménagement.

Organisée autour de 17 thèmes, elle permet d’orienter les choix de l’aménageur en termes d’actions durables à mettre en œuvre suivant les caractéristiques de l’opération et les enjeux des parties prenantes. Son suivi permet la définition d’objectifs précis à atteindre dans l’opération d’aménagement ainsi que la rédaction d’une charte d’objectifs d’aménagement durable.

Cette charte constitue un document contractuel signé par l’aménageur et la collectivité locale, qui s’engagent ainsi à réaliser les actions d’aménagement durable définies pour atteindre les objectifs visés pour l’opération.

1. Objectif : proposer une approche globale de l’analyse initiale à la définition des actions

Dans le déroulement du SMO, l’approche thématique sera déployée dès la phase de l’analyse initiale avec le lancement des études relatives au diagnostic qui devront recouvrir un large spectre d’analyse.

La phase choix et contractualisation des objectifs d’aménagement durable, qui aboutit à la réalisation de la Charte d’objectifs d’aménagement durable, nécessite de croiser les enjeux spécifiques découlant du diagnostic avec l’ensemble des aspects à prendre en compte comme présenté sur le schéma ci-après

La grille des 17 thèmes d‘aménagement durable peut intervenir ici comme outil pour structurer la réflexion.

2. Une analyse thématique pour un diagnostic du site le plus exhaustif

L’analyse thématique avec les points de diagnostic à aborder va dégager des objectifs qui seront à l’interface de plusieurs thèmes. En définitive, l’analyse thématique et globale va déployer un champ d’étude plus large que l’état initial d’une étude d’impact.

Elle doit alimenter le projet et les débats entre les différentes parties prenantes. Elle doit aboutir à identifier des enjeux spécifiques au site, les objectifs d’aménagement durable en découlent.

L’analyse constitue une étape essentielle dans le processus de la conception du projet. Plus qu’une simple lecture du site, l’analyse est aussi un outil de négociation entre les différents acteurs.

La grille proposée permet de s’assurer d’avoir balayé l’ensemble des points d’analyse de l’état existant et de ses potentialités selon trois entrées : territoriale, environnementale et technique et aussi socio-économique.

Bien entendu, les besoins en termes de diagnostic, doivent être précisés dans le cadre de chaque opération.