Objectif de l’étude

L’étude de la création et de l’aménagement d’une ZAC est composée en deux phases intégrées dans une démarche d’approche environnementale de l’urbanisme.

Si bien que l’on peut résumer graphiquement de la manière suivante l’étendu du projet :

 Etape 1 de la démarche AEU

Réalisation d’un diagnostic et identification des enjeux environnementaux

Objectif : L’étape 1, véritable phase pré-opérationnelle, est un processus avant-projet qui nous permettra de nous assurer que les prérequis nécessaires au lancement du projet soient en place. Cette phase s’appuie sur les études de faisabilités réalisées, l’analyse de l’existant et le projet de réalisation d’une ZAC adaptée aux industries agro-alimentaires.

Cette étape permet de définir en termes généraux les objectifs du projet et les résultats attendus et ainsi de :

• Garantir que les objectifs du projet soient clairement connus ;
• Composer un comité de pilotage chargée d’évaluer le projet et de requérir l’engagement des différents membres ;
• Définir l’approche à utiliser pour le projet en question ;
• Collecter l’ensemble des informations caractérisant le contexte autour du projet et de préparer les documents qui serviront à justifier la réalisation du projet.

Le résultat de ce processus est la rédaction de plusieurs documents qui détaille l’ensemble des points énumérés ci-dessus ;

Ainsi, il permet de recueillir l’ensemble des informations nécessaires à la prise de décision du comité de pilotage pour la réalisation du projet.

Etape 2 de la démarche AEU

Définir les objectifs de la politique environnementale du projet

La deuxième étape de la démarche AEU a pour objet de définir la politique environnementale du projet et de définir ses objectifs.

Pour réaliser cette étape, nous nous sommes basées sur la réalisation de 3 phases menées en parallèle :

• Phase 1 A : Evaluation des exigences légales et des autres exigences (PLU, loi Barnier, ZNIEFF etc.)
• Phase 2 B : Organisation et animation de la concertation public et élaboration des objectifs et des programmes environnementaux,
• Phase 3 B : Etude fonctionnelle du projet.

Ces études et concertations communes aboutiront sur la définition de la politique environnementale, des objectifs et du programme de management lors de la réunion de restitution. Le comité de pilotage devra alors valider ces 3 points et donner son aval pour poursuivre le projet.

Etape 3 de la démarche AEU

Préconisations pour le projet

A partir des résultats du dossier fonctionnel et des objectifs environnementaux établis lors de l’étape 2 de la démarche AEU, nous pouvons commencer la troisième étape de la démarche AEU qui stipule les préconisations pour le projet qui permettront d’atteindre les objectifs organisationnels et énergétiques définis.

Cette troisième étape est composée de deux phases :

               La phase 1B relative aux orientations d’aménagement et aux scénarii d’aménagement,

               La phase 2B relative à la concertation publique.

Les deux phases seront menées en parallèle, de la manière décrite ci-dessous, ce qui nous permettra de proposer des scénarii d’aménagement les plus proches des besoins et préconisations de la communauté de communes.

I

Etape 4 de la démarche AEU

Accompagnement et évaluation globale

Les objectifs de cette étape sont de permettre à la communauté de communes en aval de l’élaboration du projet de vérifier que les objectifs retenus ont été atteints et d’évaluer la mise en œuvre des préconisations.

La finalisation de la démarche sera réalisée via 3 phases concomitantes :

               Phase 1 C : Réalisation de l’esquisse du projet final,

               Phase 2 C : Réalisation du dossier de ZAC final,

               Phase 3 C : Réalisation de la note d’évaluation et de suivi du projet vis-à-vis de la démarche AEU.

Le diagramme ci-dessous représente la réalisation des phases lors de l’étape 4 :