Volet sol - étude d'impact ICPE

L'étude des sols est à priori un volet peu essentiel lors du lancement de l'activité, et, généralement relativement négligé dans les études d'impact. 

Si l'activité n'a pas commencé, la connaissance de l'état initial du sol est-elle importante ? 

Oui, car d'une part il y a un risque de pollution naturelle ou d'une pollution migrante issue d'une installation voisine ou encore un risque de présence de pollutions résiduelles dues à une installation implantée précédemment.

Mais également parce que, au moment de la cessation de votre activité, il sera nécessaire de réaliser une analyse de pollution de sols. Quid de l'explication alors d'une pollution existante préalable à votre exploitation ? 

Aussi, Elvia Ingénierie recommande de réaliser une campagne de prélèvements et de rechercher les polluants usuels et ceux susceptibles d'être émis par votre activité. Cela permettra le cas échéant, de justifier de leur présence. 

Elvia Ingénierie vous accompagne, du plan de prélèvement, à leur réalisation et à l'analyse des résultats obtenus. 

Nous intégrons ensuite l'analyse au sein de votre dossier ICPE. 

Contexte & importance du volet sol dans une étude d’impact ICPE

Lorsqu’un projet relève d’une Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), l’étude d’impact doit analyser les effets potentiels sur l’environnement — air, eau, sol, sous-sol, biodiversité, milieux naturels, santé, etc. 

Le volet « sol » est essentiel : il permet de connaître l’état initial du terrain avant toute activité — pollution éventuelle, anciennes contaminations, contexte géologique ou hydrogéologique — et d’anticiper les impacts liés à l’exploitation, au stockage, au passage de véhicules, au stockage de déchets, etc. 

Même si ce volet est parfois négligé, il est primordial, car un sol contaminé ou instable peut engendrer des risques pour l’environnement, la santé, la nappe phréatique, ou rendre un site impropre à son usage. 

Objectifs du volet sol

• Établir un état des lieux du sol / sous-sol : composition, nature géologique, hydrogéologie, antécédents, usage passé, risques anciens de pollution.

• Identifier les risques potentiels : pollution (polluants chimiques, métaux lourds, hydrocarbures, solvants…), migration des polluants, propagation vers eaux souterraines, dispersion dans l’environnement.

• Prévoir les impacts du projet : modifications du sol, déplacement de terres, stockage ou transit de déchets, circulation, infiltration, ruissellement, drainage, etc.

• Définir des mesures de prévention / protection : isolement, confinement, traitement des terres, gestion des eaux, suivi, surveillance, aménagement adapté.

• Garantir la conformité réglementaire à l’ensemble des obligations liées à l’ICPE — étude d’impact, précautions sanitaires et environnementales, obligations de suivi et de traçabilité. 

Méthodologie recommandée par Elvia Ingénierie

1. Analyse documentaire et historique du site  : Recueil des anciennes activités, archives, cartes anciennes, historiques d’utilisation — pour identifier d’éventuelles pollutions résiduelles, contaminations passées, usage antérieur.
2. Cartographie & caractérisation géologique / hydrogéologique : Étude des sols et sous-sols — nature géologique, perméabilité, présence d’aquifères ou d’eaux souterraines, sensibilité aux infiltrations ou ruissellements.
3. Étude de l’état initial : Campagnes de prélèvements et d’analyses (sol, eaux, matériaux éventuellement contaminés) selon un plan d’échantillonnage rigoureux, représentatif, conforme aux bonnes pratiques.
4. Analyse des scénarios d’impact : Selon l’exploitation prévue : stockage, transit, traitement de déchets, circulation, construction, modification du terrain — modélisation des effets potentiels sur le sol, sous-sol, eau, risques de pollution, nuisances.
5. Préconisations et plan de gestion des risques : Selon les résultats : mesures de confinement, assainissement, évacuation, traitement des terres, drainage, gestion des eaux pluviales, gestion des déchets, suivi régulier, garanties environnementales.
6. Rapport & documentation réglementaire : Élaboration d’un rapport clair, cartographié, avec analyses, résultats, préconisations, modalités de suivi, traçabilité, respects des normes. Fourniture du dossier complet pour instruction ICPE / autorisation environnementale.

Pour quels projets ce volet sol est-il utile ?

• Création ou extension d’une ICPE : stockage de déchets, stockage inertes, traitement, déchetteries, sites de transit, installations industrielles.
• Réhabilitation de friches industrielles, réaménagement de sites anciens.
• Projets sur des terrains potentiellement pollués ou anciennement industriels.
• Projets susceptibles d’impacter le sol, le sous-sol, les eaux souterraines ou de générer des déchets.
• Tout projet soumis à étude d’impact environnemental en vertu du Code de l’environnement français.

Pourquoi choisir Elvia Ingénierie pour ce volet sol ?

En tant que bureau d’études expérimenté, Elvia Ingénierie prend en charge l’ensemble du volet sol : historique, diagnostic, analyses, cartographie, modélisation, mesures de protection, rapport et suivi. Nous réunissons des compétences techniques, réglementaires et environnementales pour garantir une étude rigoureuse et conforme.

Notre méthodologie garantit la fiabilité des résultats, la traçabilité, le respect des obligations, et vous offre une base solide pour votre projet — sécurisée, environnementalement et juridiquement.